Le devoir de vigilance des entreprises

Dans le cadre de la série de formations continues organisées en collaboration avec le Barreau de l'Outaouais

Dans un monde où la responsabilité des entreprises est de plus en plus sous le regard du public et des régulateurs, le devoir de vigilance commence à s’imposer comme une norme incontournable. Cette conférence offrira un aperçu de cette notion juridique. Nous commencerons par une brève rétrospective du devoir de vigilance et une définition claire de ses implications pour les entreprises. Nous aborderons ensuite les négociations en cours pour un traité international et mettrons en lumière les pratiques de certains pays pionniers en la matière.Le cœur de la présentation sera consacré au cadre normatif canadien pour mieux comprendre les attentes qui se profilent pour les entreprises au Canada. Enfin, nous explorerons les impacts concurrentiels de cette responsabilité accrue. Cette conférence vous permettra d’anticiper les défis et de saisir les opportunités que présente le devoir de vigilance pour les entreprises.

Geneviève Dufour est membre du Barreau du Québec et professeure titulaire à l'Université d'Ottawa depuis 2023, après avoir été professeure à l'Université de Sherbrooke de 2008 à 2023. Elle est titulaire de la Chaire de recherche en droit du commerce durable, responsable et inclusif. Avec son équipe, elle conduit plusieurs projets de recherche visant à déterminer si et comment le droit du commerce peut permettre d’atteindre à un meilleur respect des droits humains, de la protection de l’environnement et de la valorisation de l’inclusion. Depuis le début de sa carrière, elle a donné plus de 145 conférences et formations à travers le monde, produit plus d'une centaine de publications, intervient régulièrement dans les médias et conseillé des États, des entreprises et des organisations internationales.

Les conférences présentées dans le cadre des Ateliers de la recherche de la Section de droit civil peuvent être déclarées comme des activités de formation continue par les avocats et les notaires, dès lors que le sujet abordé a un lien avec leur pratique professionnelle ou l'exercice de leur profession. Pour plus de détails concernant les obligations de formation continue des professionnels du droit, veuillez consulter le ou le .

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