Journée sur le statut d'utilité publique

"Comme toujours, la Société d’Encouragement s’est associée à la Science et à l’Industrie : elle ne faisait que suivre une tradition fondée et maintenue depuis plus de cent années(...) (cette) association a été intimement unie aux efforts des inventeurs, des industriels, des savants, pour le développement de la grandeur ét de la prospérité françaises."

Il y a cent ans, c'est par ces mots que le Président de la République Alexandre Millerand rendait hommage à la Société d'Encouragement à l'occasion du centenaire de sa reconnaissance d'utilité publique lors d'une manifestation exceptionnelle pour commémorer l'oeuvre d'utilité publique de cette association fondée en 1801.

Le 24 septembre 2024, à l'occasion du Bicentenaire de sa Reconnaissance d'Utilité Publique octroyée le 21 avril 1824 par ordonnance royale et du 223e anniversaire de sa fondation, la Société d'Encouragement organise une Journée d'Étude sur le Statut d'Utilité Publique.

🤝 Cette Journée d'Étude est organisée en partenariat avec la et l'.

Cet événement est placé sous le haut patronage de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République .

La Société d'Encouragement est très honorée d'avoir obtenu le haut patronage de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République pour cet événement. Elle remercie la Présidence de la République Française de ce privilège.

PROGRAMME DE LA JOURNÉE :

10h: Ouverture

• Président de la Société d'Encouragement pour l'Industrie Nationale

10h30-12h Table-Ronde 1:

L’utilité publique avant la loi de 1901 : du monopole d’Etat à la reconnaissance de la philanthropie

• Président de séance : , Directeur des services administratifs à l'
• Modération: , Conservateur des collections de la Société d'Encouragement pour l'Industrie Nationale
• , Professeur émérite d'économie à l'
• , Maître de Conférences à l' et membre du Comité Scientifique du Département Histoire Préfectorale et du ministère de l'Intérieur
• Maître de Conférences à l'et Responsable du Groupe Histoire de la

14h30-16h30 : Table-Ronde 2 :

Le statut d’utilité publique de 1901 à nos jours : le difficile équilibre entre contrôle et liberté

• Président de séance : , Conseiller d’État (SE) honoraire

• Modération : , Secrétaire Général de la Société d'Encouragement pour l'Industrie Nationale
• , Président de l'
• ,
• , Avocat associé (cabinet ), spécialisé en droit des associations et des fondations, membre du bureau du Haut-Conseil à la vie associative
• , Directeur des Affaires Publiques et Juridiques au

16h30-18h: Table-Ronde 3:

Mécénat et développement du secteur d’utilité publique : la France a-t-elle rattrapé son retard ?

• Président de séance : , Président d'

• Modération : , Directeur national ESS, Associé / Vice-Président de l'

• , Administrateur Général des Finances Publiques au du
• , Présidente de la et d'
• , Président de la

18h: Conclusion

Quelles évolutions à court et moyen terme ?

• , professeur émérite au Conservatoire National des Arts et Métiers

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