Fragilité et fin des instituts

La faculté de Droit Canonique de l’Institut Catholique de Paris vous propose son colloque de deux jours : « Fragilité et fin des instituts : attentes en enjeux humains, juridiques et financiers ».

Les instituts de vie consacrée connaissent et ont connu, tout au long de l’histoire de l’Eglise, des évolutions à l’instar des hommes et des femmes qui les composent. Des nouveaux instituts naissent ; ils évoluent et croissent. En leur sein, les membres aussi connaissent des croissances et la fin de vie de ces derniers, surtout à une époque qui connaît l’allongement de la vie, et cet accompagnement n’est pas sans poser des questions à ces instituts.

Mais les communautés elles-mêmes peuvent aussi connaître des phases de décroissance, voire ne plus être en capacité de se maintenir et d’exister.

Ces dernières années, nous avons même connu des fermetures et des dissolutions d’instituts. Ainsi, la fragilité et la fin des instituts, l’accompagnement de la fin de vie de leurs membres créent des attentes et des enjeux humains, juridiques et financiers.

Notre colloque traitera, dans une première journée, de l’accompagnement des personnes, des membres, particulièrement dans leur fin de vie ou la longue maladie, avec tous les enjeux humains et juridiques qui en découlent. Dans la seconde journée, nous nous pencherons sur la question des œuvres et des biens des instituts en situation de fragilité ainsi que la question de la transmission de ceux-ci. »

Présidence de séance : Jean-François Bénard, président de la Commission consultative des cultes, ancien procureur général près la Cour des comptes

• 9h00 : Accueil par le Professeur Ludovic Danto, doyen de la Faculté de Droit canonique
• 9h15 : Présentation de la journée par le Professeur Cédric Burgun, vice-doyen de la Faculté de Droit canonique et par le P. Pierre-Yves Pecqueux, secrétaire général-adjoint de la CORREF
• 9h30 : Conférence inaugurale : Nécessité et rigueur d’un état des lieux et d’une prise de conscience sur les communautés en voie d’accomplissement ; Sr Anne Chapell, supérieure générale des sœurs du Sacré-Cœur de Jésus, de St Jacut-les-Pins, vice-présidente de la CORREF
• 10h15 : Aspects sociologiques Mme Isabelle Jonveaux, sociologue
• 10h45 : Pause
• 11h00 : Accompagner la fin de vie des membres dans un monastère Sr Marie-Paule, prieure du Carmel de Montmartre (Paris)
• 11h30 : Accompagner la fin de vie des membres dans une communauté apostolique
  Sr Agnès Racle, petite sœur des Pauvres
• 12h15 : Messe à Saint-Joseph-des-Carmes
• Déjeuner libre
• 14h30 : L’accompagnement psychologique des membres et des responsables ; Mme Brigitte Midon, psychologue
• 15h00 : L’obligation de secours dans les deux droits M. le Professeur Olivier Echappe, Faculté de Droit canonique
• 15h30 : La prise en charge sociale des membres en fin de vie et solutions diverses ;
  M. Laurent Varnier, directeur de la CAVIMAC

• 16h00 : Pause
• 16h15 : Impact de la fin de vie sur les communautés hors de France et responsabilités réciproques ; R.P. Laurent Somda, docteur en droit canonique, enseignant à l’Université Catholique d’Afrique de l’Ouest (UCAO)
• 16h45 : Présentation de l’association ‘CORREF et compagnie’ ; Mme Anne de Richecour, directrice générale de 'CORREF et compagnie' et Sr Catherine Sesboué, secrétaire générale de la CORREF
• 17h15 : Questions / réponses en table-ronde et brèves
• 17h45 : Apéritif et fin de la 1re journée

Présidence de séance : Mgr Patrick Valdrini, recteur émérite de l'Institut Catholique de Paris et pro-recteur émérite de l'Université pontifical du Latran

• 9h00 : Présentation de la journée, Professeur Cédric Burgun, vice-doyen de la Faculté de Droit canonique et P. Pierre-Yves Pecqueux, secrétaire général-adjoint de la CORREF
• 9h15 : Nature canonique des biens et des œuvres d’un institut, Professeur Cédric Burgun
• 9h45 : La poursuite des oeuvres : l'exemple des Soeurs de Sainte Ursule de Dole, Sr Jacqueline Roblot, présidente du Fonds de Dotation/Fondation canonique Anne de Xainctonge, ancienne supérieure générale de la Compagnie de Sainte Ursule - Maison de Dole
• 10h30 : Pause
• 10h45 : Poursuite ou transmission des biens et des œuvres (aspects étatiques) et reprise des biens et des œuvres par des laïcs : quid ?
  Professeur Emmanuel Tawil, chargé d’enseignement à la Faculté de Droit canonique

• 11h30 : La poursuite des œuvres scolaires ou des œuvres médico-sociales, M. Jean-René Berthelemy, président de la FNISASIC (Fédération Nationale des Institutions de Santé et d’Action Sociale d’Inspiration Chrétienne) et M. Christophe Schietse, secrétaire général de l’URSEC (Union des Réseaux Congréganistes de l’Enseignement Catholique)
• 12h15 : Messe à Saint-Joseph-des-Carmes
• Déjeuner libre
• 14h30 : Le Bureau des cultes et les congrégations en fin de vie
  Mme Juliette Part, cheffe du Bureau central des cultes
• 15h00 : La disparition des instituts : procédures canoniques
  Mme Carine Dequenne, ancienne official au Dicastère pour les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique
• 15h30 : Pause
• 15h45 : La question de certains biens spécifiques : archives, cimetières, valeurs mobilières, œuvres artistiques et / ou historiques
  Professeur Philippe Greiner, doyen honoraire de la Faculté de droit canonique de l’ICP
• 16h15 : Une lecture de Cor Orans dans les difficultés actuelles
  Sr Bénédicte Portier, assistante doctorante à la Faculté de Droit canonique de l’ICP
• 16h45 : Questions / réponses en table-ronde
  Conclusions
  Sr Véronique Margron, o.p., présidente de la CORREF et Dom Guillaume Jedrzejczak, o.c.s.o., président de la Fondation des Monastères
• 17h30 : Fin du colloque

Illustration :

Catégorie : droit canonique.

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